LA CONTINUITÉ ÉCOLOGIQUE : DE QUOI PARLE-T-ON ?
La continuité écologique des rivières fait référence à la libre circulation des organismes aquatiques le long des cours d’eau (accès aux lieux de reproduction, d’alimentation, d’abris, de croissance…), au bon fonctionnement des réservoirs biologiques ainsi qu’au bon déroulement du transport sédimentaire.
Les activités humaines et les ouvrages qui ont été édifiés dans les rivières pour satisfaire certains usages (moulins, hydro-électricité, prélèvements d’eau, baignade ou loisirs…) peuvent, selon leur configuration, entraver la continuité écologique :
- dans sa dimension amont-aval par des ouvrages transversaux (barrages, seuils, ponts busés ou sous dimensionnés, passages à gué…)
- dans sa dimension latérale par des ouvrages longitudinaux (digues, épis, protections, berges aménagées…).
Or, la continuité écologique d’une rivière participe à son état de santé global et à son bon fonctionnement, au même titre qu’une eau de qualité, en quantité suffisante et un lit et une ripisylve en bon état. Elle est également essentielle à l’accomplissement du cycle de vie de nombreuses espèces et aussi pour leur permettre de s’adapter face à diverses menaces (pollutions, réchauffement des eaux…).
Le rétablissement de la continuité écologique est identifié par le Code de l’Environnement comme un des objectifs pour atteindre le bon état écologique des masses d’eau selon la Directive Cadre sur l’Eau de 2000. Ainsi, la Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques de 2006 impose :
- L’interdiction de créer de nouveaux obstacles à la continuité écologique sur les cours d’eau en bon état (Liste 1);
- La restauration de la continuité écologique sur les cours d’eau identifiés comme prioritaires (Liste 2) dans un délai de 5 ans après leur classement.
Ces objectifs sont également inscrits dans divers documents cadre qui s’appliquent sur le bassin versant de l’Ardèche : le SDAGE, le Plan de Gestion des Poissons Migrateurs Rhône Méditerranée, le Plan National d’Action pour l’Apron du Rhône, le SRCE Rhône Alpes, et le SAGE Ardèche
LA RESTAURATION DE LA CONTINUITÉ ÉCOLOGIQUE : UN OBJECTIF, PLUSIEURS SOLUTIONS
En fonction de l’ouvrage, de la configuration de la rivière, des usages en présence, plusieurs solutions peuvent être envisagées pour restaurer la continuité écologique :
- En présence d’usages dépendants du seuil que l’on souhaite conserver, l’aménagement de l’ouvrage est l’option souvent privilégiée : passe à poissons ou rivière de contournement. Dans ce cas, il est important de prévoir au plus tôt les modalités d’entretien de l’ensemble des ouvrages ;
- Lorsque cela est possible, l’effacement de l’ouvrage reste la solution la plus efficace pour retrouver toutes les fonctionnalités du cours d’eau ;
- Parfois des solutions hybrides (abaissement, ouvertures… temporaires ou localisées…) sont envisageables.
Dans tous les cas, le choix technique final relève d’un diagnostic approfondi, de l’analyse de nombreux paramètres (techniques/hydrauliques, socio-économiques, financiers), et très souvent d’un compromis.
C’est au propriétaire de l’ouvrage ou du droit d’usage que revient la responsabilité de la mise en conformité de l’ouvrage, ainsi que de son entretien et de la sécurité. Ce sont les services de l’Etat (DDT et OFB) qui instruisent les dossiers réglementaires, valident la solution technique retenue puis, après réalisation, vérifie la conformité des ouvrages.
