Phases 1 et 2 : Caractérisation des sous bassins et aquifères et recueil de données complémentaires / Bilan des prélèvements existants, analyse de l'évolution.
Phase 3 : Impact des prélèvements et quantification des ressources existantes.
Phase 4 : Détermination des débits minimum biologiques.
Phase 5 et 6 : Détermination des volumes maximum prélevables et des Débits Objectif d'Etiage / Proposition de répartition des volumes entre les usages.
Phase 7 : Programme d'équipements de surveillance du réseau hydrographique et d'exploitation des données sur la ressource et les usages.