Délibérations de l'EPTB
Téléchargez ici les décisions prises par le Comité Syndical de l'EPTB Ardèche, le Bureau Syndical et le Président :
BUREAU SYNDICAL
Séance du 11/05/2023
Feuillets des délibérations tirés du registre des décisions du Bureau Syndical :
Séance du 09/03/2023
Procès-verbal approuvé
Feuillets des délibérations tirés du registre des décisions du Bureau Syndical :
Séance du 26/01/2023
Séance du 17/11/2022
COMITE SYNDICAL
Séance du 23/03/2023
Séance du 26/01/2023
Feuillets des délibérations tirés du registre des décisions du Comité Syndical :
Séance du 01/12/2022
Feuillets des délibérations tirés du registre des décisions du Comité Syndical :
Séance du 20/10/2022
Feuillets des délibérations tirés du registre des décisions du Comité Syndical :
DECISION PRESIDENT
DP22-05 du 20/10/2022 : Pourcentage de promotion des agentsà compter de l'année 2022
DP22-04 du 11/08/2022 : Biodiversité-N2000 - Programmation 2023 et demande d'aide ETAT/FEADER
DP22-03 du 28/07/2022 :
DP22-02 du 15/04/2022 :
DP22-01 du 03/03/2022 : Ligne de trésorerie
Procès-verbal du Comité Syndical du 30/06/2022 : lien vers le document pdf
Délibérations du Comité Syndical du 20/10/2022 : lien vers la liste pdf
Procès-verbal du Bureau Syndical du 07/07/2022 : lien vers le document pdf
Feuillets des délibérations du 07/07/2022 tirés du registre des décisions du Bureau Syndical :
Avis de publication des délibérations du Bureau Syndical du 10/02/2022 : lien vers le document pdf
Année 2021 :
- Le Débat des Orientations Budgétaires pour la préparation du budget primitif 2021 de la structure s'est tenu lors de la réunion du comité syndical de l'EPTB Ardèche du 4 février 2021 à Saint Sernin.
Conformément à l'article D 5211-18-1 du CGCT, ce document et la délibération qui en prend acte ont été diffusés aux présidents des 11 communautés de communes et d'agglomération membres de l'EPTB. Ils sont affichés et à disposition du public au siège de l'EPTB à Ruoms ainsi que dans les locaux de l'EPTB à Vogüé. Ils sont aussi consultables en ligne ici.
Télécharger le document pdf
Toutes les délibérations, décisions président, recueils des actes administratifs, antérieurs à l'année 2021 sont disponibles sur simple demande auprès du secrétariat de l'EPTB.
