Délibérations de l'EPTB
Téléchargez ici les décisions prises par le Comité Syndical de l'EPTB Ardèche, le Bureau Syndical et le Président :
BUREAU SYNDICAL
Séance du 30/11/2023
Feuillets des délibération tirés du registre des décision du Bureau Syndical :
Séance du 12/10/2023
Feuillets des délibérations tirés du registre des décisions du Bureau Syndical :
Séance du 07/09/2023
Séance du 22/06/2023
Séance du 11/05/2023
Feuillets des délibérations tirés du registre des décisions du Bureau Syndical :
Séance du 09/03/2023
Procès-verbal approuvé
Feuillets des délibérations tirés du registre des décisions du Bureau Syndical :
Séance du 26/01/2023
Séance du 17/11/2022
Séance du 20/10/2022
Feuillets des délibérations tirés du registre des décisions du Bureau Syndical :
Feuillets des délibérations tirés du registre des décisions du Bureau Syndical :
Séance du 07/07/2022
Feuillets des délibérations tirés du registre des décisions du Bureau Syndical :
COMITE SYNDICAL
Séance du 30/11/2023
Feuillets des délibérations tirés du registre des décisions du Comité Syndical :
Séance du 12/10/2023
Feuillets des délibérations tirés du registre des décisions du Comité Syndical :
Séance du 22/06/2023
Feuillets des délibérations tirés du registre des décisions du Comité Syndical :
Séance du 23/03/2023
Séance du 26/01/2023
Feuillets des délibérations tirés du registre des décisions du Comité Syndical :
Séance du 01/12/2022
Feuillets des délibérations tirés du registre des décisions du Comité Syndical :
Séance du 20/10/2022
Feuillets des délibérations tirés du registre des décisions du Comité Syndical :
Séance du 30/06/2022
Feuillets des délibérations tirés du registre des décisions du Comité Syndical :
DECISIONS PRESIDENT
ARRÊTES REGLEMENTAIRES
Année 2022 avant modification des règle de publicité
Année 2021 :
- Le Débat des Orientations Budgétaires pour la préparation du budget primitif 2021 de la structure s'est tenu lors de la réunion du comité syndical de l'EPTB Ardèche du 4 février 2021 à Saint Sernin.
Conformément à l'article D 5211-18-1 du CGCT, ce document et la délibération qui en prend acte ont été diffusés aux présidents des 11 communautés de communes et d'agglomération membres de l'EPTB. Ils sont affichés et à disposition du public au siège de l'EPTB à Ruoms ainsi que dans les locaux de l'EPTB à Vogüé. Ils sont aussi consultables en ligne ici.
Télécharger le document pdf
Toutes les délibérations, décisions président, recueils des actes administratifs, antérieurs à l'année 2021 sont disponibles sur simple demande auprès du secrétariat de l'EPTB.
