Délibérations - L'eau au coeur du bassin versant de l'Ardèche 07

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Délibérations

Délibérations de l'EPTB

Téléchargez ici les délibérations prises par le Bureau et le Comité syndical de l'EPTB Ardèche et les Décisions Président :

Recueil des actes administratifs de décembre 2018 (lien vers document pdf)
Recueil des actes administratifs de novembre 2018 (lien vers document pdf)
Recueil des actes administratifs de octobre 2018 (lien vers document pdf)
Recueil des actes administratifs de septembre 2018 (lien vers document pdf)
Pas de recueil pour les mois de juillet et août 2018
Recueil des actes administratifs de juin 2018 (lien vers document pdf
Recueil des actes administratifs de mai 2018 (lien vers document pdf
Recueil des actes administratifs de avril 2018 (lien vers document pdf )
Recueil des actes administratifs de mars 2018 (lien vers document pdf)
Recueil des actes administratifs de février 2018 (lien vers document pdf)
Recueil des actes administratifs de janvier 2018 (lien vers document pdf)

Délibérations du Syndicat Mixte Ardèche Claire

Téléchargez ici les notes synthétiques de présentation du compte administratif 2016 et du budget primitif 2017 validés par délibération du Comité Syndical d'Ardèche Claire le 16 mars 2017 (conformément à l'Article R2313-8 créé par le Décret n°2016-834 du 23 juin 2016 - art. 2).

Téléchargez ici le rapport des orientations budgétaires 2017 validé par délibération du Comité Syndical d'Ardèche Claire le 9 février 2017 (conformément au Décret n° 2016-841 du 24 juin 2016).

Téléchargez ici les délibérations prises par le Bureau et le Comité syndical d’Ardèche Claire et les Décisions Président :

Recueil des actes administratifs de décembre 2017 (lien vers document pdf)
Recueil des actes administratifs de novembre 2017 (lien vers document pdf)
Recueil des actes administratifs de octobre 2017 (lien vers document pdf)
Recueil des actes administratifs de septembre 2017 (lien vers document pdf)
Recueil des actes administratifs de juin 2017 (lien vers document pdf)
Recueil des actes administratifs de mai 2017 (lien vers document pdf)
Recueil des actes administratifs de mars 2017 (lien vers document pdf)
Recueil des actes administratifs de février 2017 (lien vers document pdf)

Toutes les délibérations, décisions président, recueils des actes administratifs, antérieurs à l'année 2017 sont disponibles sur simple demande auprès du secrétariat de l'EPTB.