Délibérations - L'eau au coeur du bassin versant de l'Ardèche 07

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Délibérations

Délibérations de l'EPTB

Téléchargez ici les délibérations prises par le Bureau et le Comité syndical de l'EPTB Ardèche et les Décisions Président :

Année 2023 :

Procès-verbal du 17/11/2022 : lien vers le document pdf

Procès-verbal du 01/12/2022 : lien vers le document pdf

Délibérations du Comité Syndical du 26/01/2023 : lien vers la liste pdf

Délibération n°DC23-01 : lien vers le document pdf
Délibération n°DC23-02 : lien vers le document pdf
Délibération n°DC23-03 : lien vers le document pdf
Délibération n°DC23-04 : lien vers le document pdf
Délibération n°DC23-05 : lien vers le document pdf
Délibération n°DC23-06 : lien vers le document pdf
Délibération n°DC23-07 : lien vers le document pdf
Délibération n°DC23-08 : lien vers le document pdf
Délibération n°DC23-09 : lien vers le document pdf
Délibération n°DC23-10 : lien vers le document pdf

Année 2022 :

Procès-verbal du 20/10/2022 : lien vers le document pdf

Délibérations du Comité Syndical du 01/12/2022 : lien vers la liste pdf

Délibération n°DC22-43 : lien vers le document pdf
Délibération n°DC22-44 : lien vers le document pdf
Délibération n°DC22-45 : lien vers le document pdf
Délibération n°DC22-46 : lien vers le document pdf
Délibération n°DC22-47 : lien vers le document pdf
Délibération n°DC22-48 : lien vers le document pdf

Procès-verbal du 20/10/2022 : lien vers le document pdf

Décision du Président n°DP22-05 du 20/10/2022 : lien vers le document pdf

Arrêté du Président n°AR22-03 du 20/10/2022 : lien vers le document pdf

Procès-verbal du 08/09/2022 : lien vers le document pdf

Délibérations du Bureau Syndical du 20/10/2022 : lien vers la liste pdf

Délibération n°DB22-09 : lien vers le document pdf
Délibération n°DB22-10 : lien vers le document pdf

Procès-verbal du 30/06/2022 : lien vers le document pdf

Délibérations du Comité Syndical du 20/10/2022 : lien vers la liste pdf

Délibération n°DC22-38 : lien vers le document pdf
Délibération n°DC22-39 : lien vers le document pdf
Délibération n°DC22-40 : lien vers le document pdf
Délibération n°DC22-41 : lien vers le document pdf
Délibération n°DC22-42 : lien vers le document pdf

Procès-verbal du 07/07/2022 : lien vers le document pdf

Délibération du Bureau Syndical du 08/09/2022 : lien vers la liste en pdf

Délibération du Bureau Syndical DB22-08 : lien vers le document pdf

Décision du Président n°DP22-04 du 11/08/2022 : lien vers le document pdf

Décision du Président n°DP22-03 du 28/07/2022 : lien vers le document pdf

Délibérations du Bureau Syndical du 07/07/2022 : lien vers la liste en pdf

Délibération du Bureau Syndical DB22-06 : lien vers le document pdf
Délibération du Bureau Syndical DB22-07 : lien vers le document pdf

Délibérations du Comité Syndical du 30/06/2022 : lien vers la liste en pdf

Délibération du Comité Syndical DC22-32 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC22-33 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC22-34 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC22-35 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC22-36 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC22-37 : lien vers le document pdf

Délibération du Bureau Syndical DB22-05 du 02/06/2022 : lien vers le document en pdf

Avis de publication de la décision DP22-02 : lien vers le document pdf

Décision du Président pour une demande d'aide complémentaire au Département07 DP22-02 :lien vers le document pdf

Avis de publication des délibérations du Comité Syndical du 31/03/2022 : lien vers le document pdf

Délibération du Comité Syndical DC22-10 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC22-11 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC22-12 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC22-13 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC22-14 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC22-15 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC22-16 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC22-17 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC22-18 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC22-19 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC22-20 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC22-21 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC22-22 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC22-23 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC22-24 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC22-25 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC22-26 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC22-27 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC22-28 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC22-29 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC22-30 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC22-31 : lien vers le document pdf

Avis de publication des délibérations du Bureau Syndical du 31/03/2022 : lien vers le document pdf

Délibération du Bureau Syndical DB22-03 : lien vers le document pdf
Délibération du Bureau Syndical DB22-04 : lien vers le document pdf

Avis de publication de la décision DP22-01 : lien vers le document pdf

Décision du Président sur la ligne de trésorerie DP22-01 : lien vers le document pdf

Avis de publication des délibérations du Comité Syndical du 10/02/2022 : lien vers le document pdf

Délibération du Comité Syndical DC22-01 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC22-02 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC22-03 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC22-04 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC22-05 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC22-06 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC22-07 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC22-08 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC22-09 : lien vers le document pdf

Avis de publication des délibérations du Bureau Syndical du 10/02/2022 : lien vers le document pdf

Délibération du Bureau Syndical DB22-01 : lien vers le document pdf
Délibération du Bureau Syndical DB22-02 : lien vers le document pdf

Année 2021 :

Avis de publication du recueil des actes réglementaires du second semestre 2021 : lien vers le document pdf.

Avis de publication des délibérations du Comité Syndical du 02/12/2021 : lien vers le document pdf + avis de la délibération DC21-51

Délibération du Comité Syndical DC21-44 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC21-45 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC21-46 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC21-47 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC21-48 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC21-49 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC21-50 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC21-51 : lien vers le document pdf

Avis de publication de l'arrété AR21-01 : lien vers le document pdf

Arrété du Président sur les lignes directrices de gestion AR21-01 du 17/11/21 : lien vers le document pdf

Avis de publication des délibérations du Comité et du Bureau Syndical du 14/10/2021 : lien vers le document pdf

Délibération du bureau Syndical DB21-12 : lien vers le document pdf
Délibération du Bureau Syndical DB21-13 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC21-38 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC21-39 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC21-40 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC21-41 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC21-42 : lien vers le document pdf
Délibération du Comité Syndical DC21-43 : lien vers le document pdf

Avis de publication des délibérations du Bureau Syndical du 09/09/2021 : lien vers le document pdf

Délibération DB21-09 : lien vers le document pdf
Délibération DB21-10 : lien vers le document pdf
Délibération DB21-11 : lien vers le document pdf

Avis de publication de la Décision Président DP21-05 : lien vers le document pdf

Décision Président DP21-05 du 09/09/21 : lien vers le document pdf

Avis de publication du recueil des actes réglementaires du premier semestre 2021 : lien vers le document pdf.

Recueil des actes administratifs de juin 2021 : lien vers le document pdf
Recueil des actes administratifs de mai 2021 : lien vers le document pdf
Recueil des actes administratifs de avril 2021 : lien vers le document pdf
Recueil des actes administratifs de mars 2021 : lien vers le document pdf
Recueil des actes administratifs de février 2021 : lien vers le document pdf

Le Débat des Orientations Budgétaires pour la préparation du budget primitif 2021 de la structure s'est tenu lors de la réunion du comité syndical de l'EPTB Ardèche du 4 février 2021 à Saint Sernin.

Conformément à l'article D 5211-18-1 du CGCT, ce document et la délibération qui en prend acte ont été diffusés aux présidents des 11 communautés de communes et d'agglomération membres de l'EPTB. Ils sont affichés et à disposition du public au siège de l'EPTB à Ruoms ainsi que dans les locaux de l'EPTB à Vogüé. Ils sont aussi consultables en ligne ici.

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Toutes les délibérations, décisions président, recueils des actes administratifs, antérieurs à l'année 2021 sont disponibles sur simple demande auprès du secrétariat de l'EPTB.