Délibérations de l'EPTB
Téléchargez ici les délibérations prises par le Bureau et le Comité syndical de l'EPTB Ardèche et les Décisions Président :
Année 2021 :
- Le Débat des Orientations Budgétaires pour la préparation du budget primitif 2021 de la structure s'est tenu lors de la réunion du comité syndical de l'EPTB Ardèche du 4 février 2021 à Saint Sernin.
Conformément à l'article D 5211-18-1 du CGCT, ce document et la délibération qui en prend acte ont été diffusés aux présidents des 11 communautés de communes et d'agglomération membres de l'EPTB. Ils sont affichés et à disposition du public au siège de l'EPTB à Ruoms ainsi que dans les locaux de l'EPTB à Vogüé. Ils sont aussi consultables en ligne ici.
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Toutes les délibérations, décisions président, recueils des actes administratifs, antérieurs à l'année 2021 sont disponibles sur simple demande auprès du secrétariat de l'EPTB.