Bassin versant de l'Ardèche

Délibérations de l'EPTB

Téléchargez ici les délibérations prises par le Bureau et le Comité syndical de l'EPTB Ardèche et les Décisions Président :
  
Année 2022 :
 
Procès-verbal du 07/07/2022 : lien vers le document pdf
 
Délibération du Bureau Syndical du 08/09/2022 : lien vers la liste en pdf
 
Décision du Président n°DP22-04 du 11/08/2022 : lien vers le document pdf
 
Décision du Président n°DP22-03 du 28/07/2022 : lien vers le document pdf
 
Délibérations du Bureau Syndical du 07/07/2022 : lien vers la liste en pdf
Délibérations du Comité Syndical du 30/06/2022 : lien vers la liste en pdf
 
Délibération du Bureau Syndical DB22-05 du 02/06/2022 : lien vers le document en pdf
 
Avis de publication de la décision DP22-02 : lien vers le document pdf
Décision du Président pour une demande d'aide complémentaire au Département07 DP22-02 :lien vers le document pdf
 
Avis de publication des délibérations du Comité Syndical du 31/03/2022 : lien vers le document pdf

Avis de publication des délibérations du Bureau Syndical du 31/03/2022 : lien vers le document pdf

 
Avis de publication de la décision DP22-01 : lien vers le document pdf
Décision du Président sur la ligne de trésorerie DP22-01 : lien vers le document pdf
 
Avis de publication des délibérations du Comité Syndical du 10/02/2022 : lien vers le document pdf

Avis de publication des délibérations du Bureau Syndical du 10/02/2022 : lien vers le document pdf

 
Année 2021 :
 
Avis de publication du recueil des actes réglementaires du second semestre 2021 : lien vers le document pdf.
 
Avis de publication des délibérations du Comité Syndical du 02/12/2021 : lien vers le document pdf + avis de la délibération DC21-51
  
Avis de publication de l'arrété AR21-01 : lien vers le document pdf
 
Avis de publication des délibérations du Comité et du Bureau Syndical du 14/10/2021 : lien vers le document pdf
   
Avis de publication des délibérations du Bureau Syndical du 09/09/2021 : lien vers le document pdf
  
Avis de publication de la Décision Président DP21-05 : lien vers le document pdf
 
Avis de publication du recueil des actes réglementaires du premier semestre 2021 : lien vers le document pdf.
  • Le Débat des Orientations Budgétaires pour la préparation du budget primitif 2021 de la structure s'est tenu lors de la réunion du comité syndical de l'EPTB Ardèche du 4 février 2021 à Saint Sernin.

Conformément à l'article D 5211-18-1 du CGCT, ce document et la délibération qui en prend acte ont été diffusés aux présidents des 11 communautés de communes et d'agglomération membres de l'EPTB. Ils sont affichés et à disposition du public au siège de l'EPTB à Ruoms ainsi que dans les locaux de l'EPTB à Vogüé. Ils sont aussi consultables en ligne ici.

Télécharger le document pdf

 

Toutes les délibérations, décisions président, recueils des actes administratifs, antérieurs à l'année 2021 sont disponibles sur simple demande auprès du secrétariat de l'EPTB.

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