Bassin versant de l'Ardèche

Déclaration d'Intérêt Général - travaux Chassezac

Dossier de Déclaration d'Intérêt Général et pièces annexées pour les travaux de gestion de la végétation et du transport solide sur les cours d'eau du sous bassin du Chassezac, période 2014-2019.

Arrêté inter-préfectoral n° 07-2014-00354

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3_Evaluation d'Incidence Natura 2000 3_Evaluation d'Incidence Natura 2000

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Pièce n°3 jointe au dossier de DIG : Evaluation de l'incidence attendue du programme de travaux sur la biodiversité au titre des sites classés Natura 2000.

2_Atlas cartographique 2_Atlas cartographique

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Pièce n°2 jointe au dossier de DIG.

1_Atlas cadastral 1_Atlas cadastral

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Pièce n°1 jointe au dossier de DIG.

0_Rapport de présentation 0_Rapport de présentation

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Rapport de présentation de la demande de DIG et des travaux pour la période 2014-2019.

0_Arrêté inter-préf DIG 0_Arrêté inter-préf DIG

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Arrêté inter-préfectoral (Ardèche et Lozère) n° 07-2014-00354 déclarant les travaux d'intéret général.


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