Bassin versant de l'Ardèche

Déclaration d'Intérêt Général - travaux Beaume et Drobie

Dossier de Déclaration d'Intérêt Général et pièces annexées pour les travaux de gestion de la végétation et du transport solide sur les cours d'eau du sous bassin de la Beaume et de la Drobie, période 2019-2021.

Arrêté préfectoral n° 07-2019-04-19-005

Documents

Trier par : Titre | Date | Clics | [ Décroissant ]

4- Atlas cartographique - parcelles cadastrales 4- Atlas cartographique - parcelles cadastrales

populaire !
Taille du fichier: 7.64 MB
Téléchargements: 1770

4- Atlas cartographique général 4- Atlas cartographique général

populaire !
Taille du fichier: 23.28 MB
Téléchargements: 1829

0-Arrêté-DIG 0-Arrêté-DIG

populaire !
Taille du fichier: 251.84 KB
Téléchargements: 1830

Arrêté préfectoral n° 07-2019-04-19-005 déclarant les travaux d'intéret général.

4- Atlas cartographique - habitats d'intérêt communautaire 4- Atlas cartographique - habitats d'intérêt communautaire

populaire !
Taille du fichier: 6.52 MB
Téléchargements: 1842

3-Annexe-liste des espèces d'intérêt patrimonial 3-Annexe-liste des espèces d'intérêt patrimonial

populaire !
Taille du fichier: 47.29 KB
Téléchargements: 1849

3-Liste des annexes 3-Liste des annexes

populaire !
Taille du fichier: 52.78 KB
Téléchargements: 1893

1-Evaluation d'incidence 1-Evaluation d'incidence

populaire !
Taille du fichier: 1.8 MB
Téléchargements: 2112

Pièce n°1 jointe au dossier de DIG : Evaluation de l'incidence attendue du programme de travaux sur la biodiversité au titre des sites classés Natura 2000.

0-Rapport de présentation 0-Rapport de présentation

populaire !
Taille du fichier: 1.19 MB
Téléchargements: 2187

Rapport de présentation de la demande de DIG et des travaux pour la période 2019-2021.


© 2006 - 2017 Bassin Versant de l'Ardèche - conception Pixel Développement
Mentions légales | Plan du site | Contact