Déclaration d'Intérêt Général - travaux Beaume et Drobie

Dossier de Déclaration d'Intérêt Général et pièces annexées pour les travaux de gestion de la végétation et du transport solide sur les cours d'eau du sous bassin de la Beaume et de la Drobie, période 2019-2021.

Arrêté préfectoral n° 07-2019-04-19-005

Documents

Trier par : Titre | Date | Clics [ Décroissant ]

0-Arrêté-DIG

populaire !

Taille du fichier:	251.84 KB
Téléchargements:	1907

Arrêté préfectoral n° 07-2019-04-19-005 déclarant les travaux d'intéret général.

0-Rapport de présentation

populaire !

Taille du fichier:	1.19 MB
Téléchargements:	2267

Rapport de présentation de la demande de DIG et des travaux pour la période 2019-2021.

1-Evaluation d'incidence

populaire !

Taille du fichier:	1.8 MB
Téléchargements:	2195

Pièce n°1 jointe au dossier de DIG : Evaluation de l'incidence attendue du programme de travaux sur la biodiversité au titre des sites classés Natura 2000.

3-Annexe-liste des espèces d'intérêt patrimonial

populaire !

Taille du fichier:	47.29 KB
Téléchargements:	1924

3-Liste des annexes

populaire !

Taille du fichier:	52.78 KB
Téléchargements:	1984

4- Atlas cartographique - habitats d'intérêt communautaire

populaire !

Taille du fichier:	6.52 MB
Téléchargements:	1919

4- Atlas cartographique - parcelles cadastrales

populaire !

Taille du fichier:	7.64 MB
Téléchargements:	1840

4- Atlas cartographique général

populaire !

Taille du fichier:	23.28 MB
Téléchargements:	1899