Le bassin versant de l'Ardèche - L'eau au coeur du bassin versant de l'Ardèche 07

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Bienvenue à bord du nouvel Etablissement Public Territorial du Bassin Versant de l’Ardèche !

L’eau est notre patrimoine commun,

il est au coeur de nos préoccupations sur le bassin versant de l’Ardèche.

Ce territoire naturel réunit une grande partie des problématiques rencontrées sur les cours d’eau du fait de la multiplicité des usages liés à l’eau et de ses caractéristiques. Il se distingue cependant par un effet saisonnier en période estivale lourd de conséquences pour les collectivités de notre territoire rural.
Depuis maintenant presque 40 ans et l'opération "Ardèche Claire", les élus du bassin versant en ont conscience et ont décidé, avec leurs partenaires, de s’engager sur la voie de l'action et d’une réflexion de plus en plus globale et concertée vis-à-vis des problématiques liées à l’eau.

3 objectifs :

gerer la quantité, améliorer la qualité et concilier les usages.

...s'y ajoute aujourd'hui notre indispensable résilience face aux effets du changement climatique.

Depuis le 1er janvier 2018, nous naviguons à bord d'un nouveau navire qu’est l’Etablissement Public Territorial du Bassin Versant de l’Ardèche, que nous nommerons plus communément le “Bassin Versant de l’Ardèche”.

Né par arrêté interpréfectoral, ce nouvel établissement résulte de la fusion volontaire des trois syndicats de rivière historiques du territoire : Ardèche Claire, Beaume Drobie et Chassezac.

Il a aussi été souhaité par les onze communautés de communes et d’agglomération du bassin pour assurer la nouvelle compétence de Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI).

Si le pavillon est nouveau, le cap reste le même : l’EPTB du Bassin Versant de l’Ardèche continuera avec ses outils d’actions,

3 contrats de rivière,
un Programme d’Actions pour la Prévention des Inondations (PAPI),
un site Natura 2000 et Espaces Naturels Sensibles,
la gestion du Domaine Public Fluvial de l'Ardèche
et l’animation du SAGE Ardèche (adopté en août 2012) et de la CLE (Commission Locale de l'Eau), qui regroupe, depuis 2003, élus, usagers et administrations.

L’équipage, lui non plus n’a pas changé, il se compose d’une vingtaine d’agents, tous issus des effectifs des trois anciens syndicats de rivière. Pour fonctionner au plus proche du terrain sur ce grand territoire de 2 400km2, la nouvelle structure a décidé de garder deux antennes locales, une à Vogüé et une aux Vans.

Pascal Bonnetain,

Président de l'EPTB du Bassin Versant de l'Ardèche

Président de la Commission Locale de l'Eau

Le site que vous consultez actuellement est la propriété de :

Etablissement Public Territorial du Bassin Versant de l'Ardèche

n°SIRET : 200 078 806 00011

SAGE du Bassin Versant de l'Ardèche

Financements pour la création du site : Agence de l'Eau RMC- Région Auvergne Rhône-Alpes

Droits d'images : EPTB Ardèche - Syndicat Ardèche Claire - Matthieu Morverand- DDT Ardèche, SGGA

Le site est hébergé chez :

Sur un serveur dédié OVH

pour la Société Pixel Développement

Le directeur de la publication est :

Pascal BONNETAIN, Président de l'Etablissement Public Territorial du Bassin Versant de l'Ardèche et de la Commission Locale de l'Eau

Il a été créé par : Agence Web CCC

www.ccomca.com - www.internet-montelimar.net

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Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier postal à :

Etablissement Public Territorial du Bassin Versant de l'Ardèche
Service COMMUNICATION
4, allée du Château
07200 VOGUE

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L'Ardèche : carte d'identité

Source : Valéou, flanc sud-est du Suchalias (1434 m),
Commune d’Astet

Linéaire : 120 km

Principales communes traversées : Thueyts, Vals-les-Bains, Aubenas, Vogüé, Vallon-Pont-d’Arc, Pont-Saint-Esprit

Principaux affluents : Ibie, Chassezac, Beaume, Ligne, Auzon, Oize, Saudron, Volane, Fontaulière, Lignon

Confluence avec le Rhône à Pont-Saint-Esprit

Le bassin versant de l’Ardèche en bref…

• Une superficie de 2430 km²

• Un périmètre de 289 km entre bordure cévenole du Massif Central et Vallée du Rhône

• Un cours d’eau principal : l’Ardèche. Elle prend sa source au col de la Chavade, et s’écoule sur 120 km jusqu’à sa confluence avec le Rhône.

• Près d’une vingtaine d’affluents pour un linéaire total de 550 km. Les principaux sont le Chassezac, la Beaume, le Lignon, la Fontaulière…

• Un vaste bassin qui concerne :
- 158 communes et 18 cantons
- 3 départements : Ardèche, Lozère et Gard
- 2 régions : Rhône-Alpes et Languedoc-Roussillon
- 3 Agences de l’Eau : Loire-Bretagne, Rhône-Méditerranée et Corse, Adour-Garonne

• Une grande diversité naturelle et une richesse écologique remarquable :
- Des influences à la fois montagnardes et méditerranéennes
- 80% de la superficie du versant est inscrite en Zone Naturelle d’Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique
- Plus de 80 sites remarquables au niveau écologique ou paysager (arrêtés de protection de biotope, sites inscrits ou classés, Parc Naturel des Cévennes…)

Consultations en cours :

Marché de traitement des foyers isolés de Renouée Asiatique sur la haute vallée de l'Ardèche
- Type de marché : Accord Cadre de services courants
  
  Portail d'Acheteur - Avis d'appel public à la concurrence n° 4051036
  
  lien vers l'annonce : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_a3jl2Ld1Ye
  Date limite de remise des offres = 04/03/2024 - 13h00
Marché de suivi complémentaire de la qualité écologique des cours d'eau sur le bassin versant de l'Ardèche

Type de marché : Accord Cadre de services courants

Portail d'Acheteur - Avis d'appel public à la concurrence n° 4035487

lien vers l'annonce : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_nuF7f74P7t
Date limite de remise des offres = 07/02/2024 - 12h00

Marché de travaux de réduction de la vulnérabilité du bâti en zone inondable sur le bassin versant de l'Ardèche

Type de marché : Marché de travaux sur une durée de 4 ans, soit jusqu'au 4/11/2026

BOAMP - Avis d'appel public à la concurrence n° 3896148

lien vers l'annonce : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_BG8OKoaIf_

Ce marché consiste en la réalisation de travaux de réduction de la vulnérabilité sur les bâtiments situés en zone inondable du bassin versant de l’Ardèche. Les travaux à réaliser sont issus des prescriptions des rapports de diagnostic de réduction de vulnérabilité préalablement élaborés dans le cadre de la démarche Ardèch'ALABRI. Les travaux sont répartis en 4 catégories :

- Catégorie 1 : Électricité, plomberie

- Catégorie 2 : Maçonnerie, menuiserie, revêtements, façade, doublage, plâtrerie, terrasse

- Catégorie 3 : Charpente, couverture, façade, maçonnerie, menuiserie, électricité

- Catégorie 4 : Aménagement de protection des piscines, maçonnerie, ferronnerie

Conformément aux articles L2125-1 et R2162-37 à R2162-51 du Code de la Commande Publique, le présent marché s’intègre dans un Système d’Acquisition Dynamique (SAD) qui permet de pré-sélectionner un ou plusieurs opérateurs économiques pour des travaux qui ne sont pas précisément définis ni quantifiables dès maintenant.

Lorsque les travaux à réaliser seront précisément définis, ils feront l'objet d'un marché spécifique pour lequel les opérateurs économiques pré-sélectionnés seront consultés.

Marchés attribués :

Marché de suivi de la qualité bactériologique des eaux de surface du bassin versant de l’Ardèche

Marché attribué par le Bureau Syndical du 11/05/2023 : accord cadre à bons de commande avec montants annuels mini = 3 000 € HT maxi= 22 500 € HT attribué au Laboratoire CERES - SAS ACMARIS (70 impasse de l'Enclos de la Plaine 07170 VILLENEUVE DE BERG) - marché annuel reconductible 3 fois.

Marché de Travaux de restauration morphologique de la rivière Beaume - commune de Saint Alban Auriolles

Marché attribué par le Bureau Syndical le 07/07/2022 à l'entreprise EIFFAGE GC INFRA - LA FOREZIENNE (13127 Vitrolles) pour un montant de 216 388.20 € HT soit 259 665,84 € TTC.

Marché de fourniture en matériels hydroéconomes pour les particuliers et les collectivités du bassin versant de l'Ardèche

Marché attribué par la Commission d'Appel d'Offres du 21/04 : accord cadre à bons de commande avec montant maximum de 700 000 € TTC attribué à l'entreprise Eco What SAS (17 rue Arnaud Bernard 31000 TOULOUSE).

Marché pour le suivi de la biodiversité dans le cadre de la mise en place du dispositif de Paiements pour Services Environnementaux - Ardèche Méridionale Agroécologique

Marché attribué à INSECTA - 247 chemin de Plan La Tour 07 110 SANILHAC, pour un montant de 11 655 € HT soit 13 986 € TTC pour une durée de 5 ans.

Marché de fourniture, livraison et gestion des titres restaurant

Marché à bons de commande attribué par délibération du bureau syndical du 14/10/2021 au groupement solidaire NATIXIS INTERTITRES (APETIZ)/BIMPLI - 75 013 PARIS, pour un montant minimum de commande de 15 000 € HT et un montant maximum de 90 000 € HT sur une durée de 3 ans.

Marché de traitement de la végétation rivulaire et remobilisation de matériaux alluvionnaires

Accord cadre à bons de commande sans montant mini ni maxi, pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois, attribué par la Commission d'Appel d'Offres du 9/09/2021 en 7 lots :

- Lot n° 1 : Végétation - Vallée de l'Ardèche et Lot n° 3 : Végétation - Lignon, Ligne, Beaume

Groupement solidaire composé de EURL Nathanaël PIT - Sauveplane 48160 LE COLLET DE DEZE et SARL FARE - 52 rue des Lierres 30130 SAINT ALEXANDRE

- Lot n° 2 : Végétation - Sous bassins versants Fontaulière, Volane, Auzon, Ibie à Office National des Forêts - Agence Territoriale Drôme Ardèche - 16 rue de la Pérouse 26000 VALENCE

- Lot n° 4 : Végétation - Hautes vallées du Chassezac et Lot n° 5 : Végétation - Basses vallées du Chassezac

Groupement solidaire composé de SARL LES RIVIERISTES - 480b chemin de Serre de Parc 26760 SAVASSE et SARL Riv'Aménagement - 823 chemin de la Chassière 38260 FARAMANS

- Lot n° 6 : Matériaux alluvionnaires - Piémont Ardéchois à SAS CARDINAL - 52 route du vieux pont 07110 VINEZAC

- Lot n° 7 : Matériaux alluvionnaires - Moyenne et basse vallées de l'Ardèche à SARL TP DIAZ FRERES - 218 chemin du Moulin 30 340 MONS.

Marché de suivi de la qualité écologique 2021 2022 2023 - rivière Chassezac

Marché de service à bons de commande, attribué par délibération du bureau syndical du 10/06/2021, à l'entreprise PRELEVEO SAS, pour un montant minimum de 50 400 euros TTC et un montant maximum de 150 000 euros TTC.

Marché de travaux de restauration de la continuité écologique sur le seuil de Ganivay (Chambonas - rivière Chassezac)

Marché de travaux attribué par délibération du bureau syndical du 10/06/2021, à l'entreprise Eiffage CG Infra Linéaire - Etablissement Forézienne Agence sud (13127 Vitrolles), pour un montant de 173 240,90 euros HT pour la tranche ferme et 23 400 euros HT pour la tranche optionnelle.

Marché de prestations de maintenance informatique
Marché à bons de commande avec des quantités mini et maxi, attribué par délibération du bureau syndical du 10/12/2020, à l'entreprise MS3I (Aubenas), pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois.

Marché pour l'animation et la mise en oeuvre d'une campagne de diagnostics préalables et de travaux de réduction de la vulnérabilité du bâti en zone inondable
Marché attribué par Décision Président du 26/06/2020, pour une durée de 2 ans
- Lot n°1 - Diagnostics et accompagnement en phase travaux pour l’Habitat, les Activités Économiques et les Bâtiments Publics à SAS MAYANE & SOCIETES
Montants : min = 20 000 € HT max = 150 000 € HT
- Lot n°2 - Diagnostics et accompagnement en phase travaux pour les Activités Agricoles à SAS MAYANE & SOCIETES
Montants : min = 3 000 € HT max = 30 000 € HT
Marché d'assurance pour l’EPTB Ardèche 2020-2021

Marché attribué lors du bureau syndical du 5 décembre 2019, pour une durée de deux ans, reconductible pour une année supplémentaire :

- Lot n°1 (dommages aux biens et risques annexes) à SMACL Assurances (79-Niort) pour un montant annuel de 586.34€TTC,

- Lot n°2 (responsabilité civile et risques annexes) à SMACL Assurances (79-Niort) pour un montant annuel de 2079.49€TTC,

- Lot n°3 (véhicules terrestres) à Groupama Méditerranée Assurances (34-Montpellier) pour un montant annuel de 1668€TTC,

- Lot n°4 (protection juridique et protection fonctionnelle des agents et des élus) à SMACL Assurances (79-Niort) pour un montant annuel de 1024.45€TTC.

Marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de travaux de restauration physique de l'Ardèche à sa confluence avec l'Auzon

Accord Cadre à marchés subséquents attribué lors du bureau syndical du 11 juillet 2019 à Dynamique Hydro (69-Lyon), pour un montant de marchés subséquents minimum de 25 000 € HT et un maximum de 89 000 € HT.

Marché de suivi des évolutions géomorphologique de la Beaume aval

Marché attribué lors du bureau syndical du 11 juillet 2019 à GEOMATIC dévelopment (84-Avignon), pour un montant minimum de commandes de 10 000 € HT et un maximum de 50 000 € HT sur une durée de 12 mois reconductible 2 fois.

Marché pour le traitement de la ripisylve, de gestion des espèces envahissantes et de génie végétal sur les cours d'eau du bassin de la Beaume et de la Drobie

Marché attribué lors du bureau syndical du 11 avril 2019 à :

- pour le Lot 1 (Traitement de la ripisylve et des espèces végétales envahissantes (Renouée, Ailante, Robinier)) : au groupement d'entreprise SARL Les Riviéristes (Le Teil, 07_mandataire) et Riv-Aménagement Végétal (Faramans,38_co-traitant), pour un montant max de 126 600 € HT sur 3 ans

- pour le Lot 2 (Génie Végétal): au groupement d'entreprise SARL Les Riviéristes (Le Teil, 07_mandataire) et Riv-Aménagement Végétal (Faramans,38_co-traitant), pour un montant max de 30 600 € HT sur 3 ans

sur une durée de 12 mois reconductible 3 fois (accord-cadre à bons de commande).

Marché de maîtrise d’œuvre relative à l'opération de restauration hydro-morphologique de la Beaume aval dans la plaine d’Auriolles

Marché attribué lors du bureau syndical du 6 septembre 2018 à à Dynamique Hydro (Lyon, 69) et Hydrotopo (Viriat, 01) pour un montant en tranche ferme de 24 250 € HT, 11 832.6 € HT pour la tranche optionnelle 1 et 2400 € HT pour la tranche optionnelle 2.

Marché de fourniture en matériels hydroéconomes pour les particuliers et les collectivités du bassin versant de l’Ardèche

attribué lors du bureau syndical du 23 mai 2019, à l'entreprise TREVAL FRANCE (44) pour montant maximum de 180 000 €TTC sur une durée de 1 an reconductible (marché à bons de commande).

Marché de traitement de la végétation rivulaire dans le Domaine Public Fluvial de l'Ardèche

attribué lors du bureau syndical du 23 mai 2019, à l'entreprise PIERRE DEHAPIOT (30) - mandataire et EURL NATHANAEL PIT (48) - co-traitant pour un montant maximum de commande de 45 000 euros HT sur une durée de 28 mois reconductible 2 fois.

Marché de suivi de la qualité bactériologique des eaux de surface du bassin versant de l'Ardèche

attribué lors du bureau syndical du 23 mai 2019, à l'entreprise Laboratoire CERES (07) pour un montant de commande de 103 844 euros HT maximum sur 4 ans.

Marché de prestation graphiques et d'illustration

attribué à Vizo Studio (Villeneuve de Berg) pour le Lot n°1 - graphisme, et à Alaine Royer (Mayres) pour le Lot n°2 - illustrations.

Marché de traitement des foyers isolés de Renouée du Japon sur les rivières de la haute vallée de l'Ardèche

attribué lors du bureau syndical du 21 mars 2019, à l'entreprise Groupement RIVEO (Mandataire: Pierre Dehapiot) pour un montant de commande de 29 166 euros HT maximum sur une période de 1 an reconductible 2 fois.

Marché de traitement de la ripisylve et de gestion des espèces envahissantes sur les cours d'eau du bassin du Chassezac

attribué lors du bureau syndical du 6 septembre 2018 à :

pour le Lot 1 (Traitement des ripisylves en hautes vallées) : SARL Les Riviéristes (Le Teil, 07) pour un montant max de 60 000 € HT

pour le Lot 2 (traitement des ripisylves en moyennes et basses vallées): SARL Les Riviéristes (Le Teil, 07) pour un montant max de 140 000 € HT

pour le Lot 3 (gestion particulière des espèces exotiques envahissantes): SARL Les Riviéristes (Le Teil, 07) pour un montant max de 15 000 € HT

Marché de suivi des évolutions géomorphologiques du Chassezac et du Granzon.

attribué lors du bureau syndical du 24 mai 2018 au groupement Dynamique Hydro (Lyon, 69) et Hydrotopo (Viriat, 01) pour un montant maximum de 25 000 € HT

Marché de maîtrise d'oeuvre relative à l'opération de restauration physique du Chassezac dans sa plaine alluviale.

attribué lors du bureau syndical du 24 mai 2018 à Dynamique Hydro (Lyon, 69) et Hydrotopo (Viriat, 01) pour un montant en tranche ferme de 27 300 euros HT et 18 150 euros HT en tranches conditionnelles.

Marché de suivi des évolutions géomorphologiques de la Beaume aval : Marché déclaré infructueux
Titre du marché : INVENTAIRES NATURALISTES SUR LE BASSIN VERSANT DE l’ARDECHE DANS LE CADRE DE 3 OPERATIONS DE RESTAURATION DES COURS D’EAU
Lot n°1 : flore et habitats attribué à l'Office National des Forêts (Valence - 26) pour un montant de 16 900 € HT y compris tranche ferme et tranches optionnelles (qui pourront être affermies en cours de marché)

Lot n°2 : amphibiens et reptiles attribué au groupement ALCEDO/ARDECH'EAU (Sanilhac -07) pour un montant de 9 900 € HT y compris tranche ferme et tranches optionnelles (qui pourront être affermies en cours de marché)

Lot n°3 : insectes attribué à ROSALIA -(Le Pouget-34) pour un montant de 8125€ HT y compris tranche ferme et tranches optionnelles (qui pourront être affermies en cours de marché)

Lot n°4 : chiroptères attribué à l'Office Nationale des Forêts (Valence - 26) pour un montant de 8 900 € HT y compris tranche ferme et tranches optionnelles (qui pourront être affermies en cours de marché)

Lot n°5 : autres mammifères attribué à LATITUDE UEP (Saint Bel - 69) pour un montant de 12 825 € HT y compris tranche ferme et tranches optionnelles (qui pourront être affermies en cours de marché),

Lot n°6 : avifaune attribué au groupement ALCEDO/ARDECH'EAU (Sanilhac - 07) pour un montant de 7 012,50 € HT y compris tranche ferme et tranches optionnelles (qui pourront être affermies en cours de marché)

Lot n°7 : faune aquatique attribué au groupement ALCEDO/ARDECH'EAU (Sanilhac - 07) pour un montant de 10 271 € HT y compris tranche ferme et tranches optionnelles (qui pourront être affermies en cours de marché)

Lot n°8 : synthèse/assemblage attribué à LATITUDE UEP (Saint Bel - 69) pour un montant de 10 525 € HT y compris tranche ferme et tranches optionnelles (qui pourront être affermies en cours de marché)

Titre du marché : Marché pour la réalisation de sondages dans la plaine alluviale de l'Ardèche en amont de Vogüé - attribué à l'entreprise Etablissement Leyris TP (Payzac 07).
Titre du marché : Marché pour l'élaboration du plan de restauration morphologique de la plaine du Granzon - attribué à l'entreprise Dynamique Hydro (Lyon - 07) pour un montant de 27 050 euros HT (tranche ferme et tranches optionnelles comprises. (Attribution lors du Bureau Syndical du 28 juin 2018)

Titre du marché : Suivi de la qualité de l'eau et de l'état des milieux aquatiques 2018-2020 - Attribué lors du bureau syndical du 24 mai 2018 à l'entreprise Maison Régionale de l'Eau (Barjols - 83) pour un montant de commande de 90 000 euros maximum sur 3 ans.

Titre du marché : Marché de maitrise d'oeuvre pour la restauration morphologique de la plaine alluviale de l'Ardèche en amont de Vogüé - attribué à l'entreprise Dynamique Hydro (Lyon - 07) pour un montant de 47 700 euros HT y compris tranche ferme et tranches optionnelles (qui pourront être affermies en cours de marché).

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