|
 Le site que vous consultez actuellement est la propriété de :
|
SAGE du bassin Versant de l'Ardèche
Financements : Agence de l'Eau RMC- Région Rhône-Alpes
Droits d'images : Syndicat Ardèche Claire - Matthieu Morverand- DDE Ardèche
|
Le site est hébergé chez :
|
Sur un serveur dédié OVH
pour la Société CCC
|
Le directeur de la publication est :
Il a été créé par : Agence Web CCC
Données personnelles :
Pour vous offrir des services adaptés, nous pouvons être amenés à vous demander de nous fournir des données personnelles. Le Bassin Versant de l'ardèche s'engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site sont destinées à l'usage du Bassin Versant de l'ardèche. Elles sont confidentielles et traitées comme telles. Elles ne pourront faire l'objet de cession à des tiers. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées.
Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier postal à :
Syndicat ARDECHE CLAIRE
Service COMMUNICATION
Allée du Château
07200 VOGUE
Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Liberté (http://www.cnil.fr/).
|
Propriété intellectuelle :
L'accès à notre site vous confère un droit d'usage privé et non exclusif de ce site. L'ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques… constituent des œuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit est illicite.
|
